Déménager au Canada
Le Canada est un pays aux multiples facettes.
C'est une nation commerçante à la technologie avancée et l'un des marchés les plus riches du monde.
Le Canada possède de vastes ressources naturelles, un gouvernement présent, une main-d'oeuvre qualifiée et éduquée, un marché intérieur solide, des arts et une culture diversifiés, une économie saine, une infrastructure très bien développée et beaucoup plus.Superficie : 9 093 507 km²
Population : 32 millions d'habitants
Capitale : Ottawa
Principales villes : Toronto, Montréal, Vancouver, Ottawa, Calgary, Québec
Monnaie : Dollar canadien (CAD)
Langues officielles : anglais et français
La ville historique de Québec, les marées de la Baie de Fundy, la Forteresse de Louisbourg, les Chutes du Niagara, les Rocheuses et le grand Nord, Les parcs Nationaux …
La nature : Ses grands espaces, accessibles et propice à l'aventure douce, des Parcs Nationaux (Banff, Jasper, Forillon, …), des Lacs aux eaux turquoises (Moraine, Maligne, ...), une faune sauvage : Orignaux, cerfs, caribous, castors, ours brins et noirs, ours polaires… ; colonies d'oiseaux (fous de bassan, macareux)…
Les villes dynamiques de Montréal, Toronto ou Vancouver : avec leurs quartiers historiques et leurs lieux branchés.
Les francophones : essentiellement au Québec et au Nouveau-Brunswick (acadiens), aussi en Ontario et au Manitoba ainsi qu'une présence importante dans le reste du Canada.
La mosaïque culturelle canadienne et son accueil chaleureux : la culture riche et vivante des québécois, des acadiens et des premières nations (les amérindiens et les Inuits), complétée par la population d'origine anglaises, irlandaises, écossaises.
Documents et formalités douanières pour le Canada
A. LES ADMISSIONS EN FRANCHISE
Les effets personnels et domestiques comprennent, entre autres, les articles suivants :
le linge de maison, les articles d'ameublement,
les antiquités,
les appareils ménagers,
les bateaux et les remorques servant à les transporter, les caravanes, les aéronefs privés,
les collections privées de pièces de monnaie, de timbres et d'œuvres d’arts,
les instruments de musique, les livres,
les meubles,
les objets de famille, l'argenterie, les bijoux,
les outils et les autres articles de bricolage,
Pour que vos marchandises soient exonérées de droits, vous devez en avoir été le propriétaire, les avoir eu en votre possession et les avoir utilisé avant d'arriver au Canada.
B. LES VEHICULES
Les effets personnels peuvent également comprendre les véhicules, pourvu que vous les utilisiez uniquement à des fins non commerciales. TRANSPORTS CANADA a établi des normes régissant les véhicules de moins de 15 ans et les autobus fabriqués le 1er janvier 1971 ou après cette date. Les véhicules fabriqués conformément aux normes de sécurité établies par un autre pays que le Canada et les États-Unis ne sont habituellement pas admis au Canada, sauf s'ils ont 15 ans ou plus ou qu'il s'agit d'autobus fabriqués avant le 1er janvier 1971.
Avant d'importer un véhicule, informez-vous auprès de Transports Canada en composant au numéro suivant : (613) 998-8616
Les véhicules fabriqués conformément aux normes de sécurité des États-Unis ne répondent pas nécessairement aux normes de sécurité canadiennes. Si vous importez un véhicule, vous devez vous assurer qu'il répond aux normes de sécurité canadiennes ou qu'il pourra être modifié pour y répondre une fois que vous l'aurez importé. Vous ne pouvez pas importer un véhicule qui ne pourra pas être modifié pour répondre à ces normes.
TRANSPORTS CANADA a recours aux services du Registraire des véhicules importés (RVI) pour administrer un programme national visant à vérifier si les véhicules importés au Canada sont aux normes canadiennes de sécurité.
Si vous avez l'intention d'importer un véhicule fabriqué conformément aux normes de sécurité et d'émission des États-Unis, communiquez avec le RVI afin de savoir si vous pouvez l'importer au Canada.
II vous suffit de composer le numéro suivant : (416) 626-1803
Si votre véhicule n’est pas aux normes de sécurité canadiennes mais se qualifie pour l'importation, vous devez l'inscrire au programme du RVI lorsque vous vous présentez à un bureau de douane. Vous devrez verser des frais d'enregistrement au programme de 182 $CAN dans toutes les provinces, sauf au Québec où les frais sont de 197 $CAN. Vous aurez alors 45 jours pour rendre votre véhicule conforme aux normes canadiennes et pour le faire inspecter.
Vous ne pouvez pas faire immatriculer votre véhicule au Canada tant que celui-ci n'a pas été modifié et n'a pas réussi à l'inspection fédérale du RVI.
Le propriétaire doit avoir tous les documents certifiant du fabricant que son véhicule peut être aux normes canadiennes.
C. L’ALCOOL & LE TABAC
l’alcool
Si vous avez l'âge requis selon les normes de la province ou du territoire où vous entrez, vous pouvez inclure dans votre exemption l'une des quantités suivantes :
1,5 litres de vin;
1,14 litres (40 oz) de spiritueux;
24 canettes de 355 ml (12 oz) ou bouteilles (8,5 litres) de bière.
Si vous avez l'intention d'expédier de l'alcool au Canada (par exemple, le contenu d'un bar ou d'une cave à vin), communiquez avec la régie des alcools de la province ou du territoire visé avant de le faire. Vous pourrez ainsi payer d'avance les taxes et droits provinciaux ou territoriaux. Pour obtenir la mainlevée de l'expédition au Canada, vous devrez présenter un exemplaire du reçu émis par la province ou le territoire et payer tous les droits fédéraux applicables.
Au Québec, les taxes sont applicables même sur la cave à vin
le tabac
Si vous avez l’âge requis selon les normes de la province ou du territoire où vous entrez, vous pouvez inclure dans votre exemption les quantités maximales suivantes :
200 cigarettes,
50 cigares ou cigarillos,
200 grammes de tabac manufacturé,
200 bâtonnets de tabac.
D. LES ANIMAUX
Comme les animaux peuvent être porteurs de parasites ou de maladies nuisibles à l’être humain, aux animaux, aux récoltes et aux forêts, les agents des douanes en contrôlent l’entrée au Canada conjointement avec l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et d’autres ministères.
Vous pouvez importer, sans avoir à présenter de documents à cet effet, des chiots ou des chatons de moins de trois mois des Canada, ainsi que des chiens-guides de toute provenance, peu importe leur âge. Cependant, ces animaux doivent vous accompagner. Les chats et les chiens devront toutefois être renvoyés à l’ACIA s’ils semblent malades.
Pour obtenir plus de renseignements sur les autres animaux provenant des Canada ou sur les animaux provenant d’autres pays, communiquez avec un Centre de service à l’importation (CSI) de l’ACIA qui figure ci-dessous :
Centre de services d’importation de L’Est (Montréal)
Téléphone : 1 877 493-0468 – Télécopieur : (514) 493-4103
E. LES ARMES A FEU
Le Canada a des règles et des lois strictes concernant les armes à feu. Par conséquent, si vous prévoyez en importer une au Canada, vous devriez communiquer avec le chef des préposés aux armes à feu de la province ou du territoire où vous comptez vous établir.
Centre canadien des armes à feu
284, rue Wellington
Ottawa ON K1A 0H8
Téléphone : (506) 624-5380 – Télécopieur : (613) 941-1991 - www.cfc.gc.ca
Les armes doivent être enregistrées au Canada car la douane en prend possession à l’entrée.
F. LES PLANTES
Comme les plantes peuvent être porteuses d'insectes ou de maladies, les agents des douanes aident l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) à en contrôler l'entrée au pays. Ce contrôle s'applique également à la terre, au sable et à toute autre matière dans laquelle ces plantes sont plantées ou emballées.
Dans tous les cas, il est conseillé de ne pas en expédier pour éviter le contrôle à l’entrée qui peut retarder la livraison de plusieurs jours voir de semaine.
G – LES DOCUMENTS
Liste de colisage et inventaire (français, anglais)
Copy du passeport et du visa
Les renseignements douaniers ci dessus sont donnés à titre d’information et ne seraient se substituer à la réglementation en vigueur.